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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEDE Environnement
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TRADIVERT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TRADIVERT
SEDE Environnement, SAS

Numéro de dépôt :
3495761
Date de dépôt :
18/04/2007
Lieu de dépôt :
NORD PAS DE CALAIS
Date d'expiration :
18/04/2027
TRADIVERT de SEDE Environnement

Présentation de la marque TRADIVERT

Déposée le 18 avril 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEDE Environnement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NORD PAS DE CALAIS), la marque française « TRADIVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-21 du 25 mai 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEDE Environnement domicilié(e) 5 rue Frédéric Degeorge, CS 60175 - 62003 - ARRAS Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 732 842 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SEDE Environnement, M. SEBBE Paul-Antoine domicilié(e) 5 rue Frédéric Degeorge, CS 60175 - 62003 - ARRAS Cedex - France.

La marque TRADIVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3495761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRADIVERT arrivera à expiration en date du 18 avril 2027.

SEDE Environnement a également déposé les autres marques suivantes : TERRA DEL CARTÉ , AVISOL , FERTIVERT , my SUIVRA , MethaAdvisor , Tradivol , VALECarb , RIGAUD FERT , AQUITAINE COMPOST , SAULNOIS COMPOST


SEDE Environnement, SAS - 5 rue Frédéric Degeorge, CS 60175 - 62003 - ARRAS Cedex - France - SIREN 315732842


SEDE Environnement, M. SEBBE Paul-Antoine - 5 rue Frédéric Degeorge, CS 60175 - 62003 - ARRAS Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-38

Publication - Publication le 25 mai 2007 au BOPI 2007-21

Renouvellement avec limitation le 16 décembre 2016 n°2634843 - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2016-12-16

Inscription le 15 novembre 2017 - Changement d'adresse n°711561 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-11-15

Amendement organique composté.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.